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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHEVAL
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MEGAHORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAHORSE
FRANCE CHEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
94508461
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque MEGAHORSE

Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAHORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 41/57 rue de Mocquesouris, B.P. 334, 89103 SENS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 913 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHEVAL - France.

La marque MEGAHORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAHORSE est expirée depuis le 23 février 2004.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVALINE , EURO CHEVAL , EQUI TROC , PERFORMANCE , VICTORIA , PICOTIN , AXXEL , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY


FRANCE CHEVAL S.A. - 41/57 rue de Mocquesouris, B.P. 334, 89103 SENS CEDEX - France - SIREN 341913119


FRANCE CHEVAL - France


Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270864 - Publication au BOPI 1999-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.